Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tourin Gâteau du Paysan Recette Familiale
Le Comte de la Chapellerie, SCEA

Numéro de dépôt :
4030311
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/09/2023
Tourin Gâteau du Paysan Recette Familiale de Le Comte de la Chapellerie

Présentation de la marque Tourin Gâteau du Paysan Recette Familiale

Déposée le 5 septembre 2013 par Le Comte de la ChapellerieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Tourin Gâteau du Paysan Recette Familiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est Le Comte de la ChapellerieTODO domicilié(e) La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 645 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Le comte de la Chapellerie, Mme LESCOUET Régine domicilié(e) La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France.

La marque Tourin Gâteau du Paysan Recette Familiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourin Gâteau du Paysan Recette Familiale est expirée depuis le 5 septembre 2023.

Le Comte de la Chapellerie a également déposé les autres marques suivantes : TOURINO


Le Comte de la Chapellerie, SCEA - La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France - SIREN 410645592


SCEA Le comte de la Chapellerie, Mme LESCOUET Régine - La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Republication pour erratum - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, brioches, gâteaux briochés.